Licences

VALERIE KOCH, PHOTOGRAPHE PROFESSIONNELLE

Choisissez et téléchargez votre licence

La licence est accordée sous droit français (Code de la Propriété intellectuelle). Elle complète les Conditions générales d'utilisation (CGU) que vous acceptez dès lors que vous utilisez le site Agencevekha.com, et définit les droits de diffusion et de reproduction dont vous disposez en achetant et téléchargeant le fichier numérique d'une photographie sur Agencevekha.com et dont l'auteur est Valérie Koch.
L'acheteur acquiert des droits de reproduction et de représentation d'une photographie en contrepartie du paiement en ligne d'un montant fixé par l'auteur (Valérie Koch) selon l'utilisation prévue de l'image, et mentionné sur Agencevekha.com en vis-à-vis de la photographie. Lorsque ce montant est crédité sur le compte bancaire de l'auteur (Valérie Koch), l'acheteur accède au téléchargement du fichier numérique correspondant à la photographie.
Les photographies que vous trouverez sur Agencevekha.com ne sont jamais libres de droits et l'auteur (Valérie Koch) garantit être titulaire des droits d'auteur cédés.
La paternité d'une œuvre est inaliénable. «L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous». Article L. 111-1du code de la propriété intellectuelle.
L'achat des droits ne dispense pas de citer l'auteur (exemple : "crédit photo Valérie Koch"). «L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre». Article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle. L'absence de signature, la signature erronée ou la signature non identifiable, donnera lieu au paiement d'une indemnité au moins égale au double du coût du fichier indiqué sur Agencevekha.com.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations sur un support papier ou informatique des photographies reproduites sur Agencevekha.com ne sont pas autorisées, hors contrepartie d'achat du fichier numérique (si disponible à l'achat) avec sa licence correspondante (usage editorial ou commercial) téléchargeable sur Agencevekha.com (lien dans le menu achat en vis-à-vis de la photographie). L’utilisateur qui ne dispose pas de l’autorisation de l’auteur (Valérie Koch, titulaire des droits d’auteur) pour utiliser une œuvre commet un acte de contrefaçon. Il s’expose à être condamné à payer des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi et à des sanctions pénales (peine encourue de 3 ans d'emprisonnement, 300 000 euros d'amende).
Téléchargez ci-dessous la licence correspondant au type d'utilisation que vous avez choisi lors de l'achat d'une photographie.

SUIVEZ-MOI SUR INSTAGRAM

© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés
© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés
© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés
© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés
© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés
© Valérie Koch - Reproduction interdite / Tous droits réservés